Fabrice Gombert


De: Fabrice GOMBERT
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="2022-03-30"
conseil_administration
nomination
17 Mars 202217/03/2022
De: GOMBERT (Fabrice)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
date_debut="2022-02-13"
nomination
20 Février 202220/02/2022
De: Fabrice GOMBERT
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentant de la Caisse nationale d'assurance maladie (CNAM)
Membre titulaire
Remplace:Mme Jocelyne MARMANDE
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 202004/11/2020
De: GOMBERT (Fabrice)
Objet:
membre titulaire du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:M. GARDEY (William)
Groupe:
nomination
30 Janvier 202030/01/2020
De: Fabrice GOMBERT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: GOMBERT (Fabrice)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Septembre 201215/09/2012
De: GOMBERT (Fabrice)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Fabrice GOMBERT
suppléant, désigné par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: GOMBERT (Fabrice)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Gombert (Fabrice)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200815/02/2008
De: Gombert (Fabrice)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
05 Avril 200705/04/2007
De: Gombert (Fabrice)
Objet:
Sous-commission technique IX
Section dispositifs de transfusion et d'épuration extra-rénale
Groupe:
date_fin="2007-05-01"
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Fabrice Gombert
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Gombert (Fabrice)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Gombert (Fabrice)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique IX : section dispositifs de transfusion et d'épuration extrarénale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Gombert (Fabrice)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2003
Groupe:
nomination
11 Juin 200311/06/2003
De: Gombert (Fabrice)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
01 Octobre 200201/10/2002
De: Gombert (Fabrice)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
nomination
04 Septembre 200104/09/2001
De: Gombert (Fabrice)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 et R. 665-58 du code de la santé publique
(Olivier)
Groupe:
nomination
03 Décembre 200003/12/2000
De: Gombert (Fabrice)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 10
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Gombert (Fabrice)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
(Jean-François)
Groupe:
date_fin="2000-02-18"
nomination
18 Avril 199818/04/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.